Programmes gouvernementaux de RS&DE pour les fabricants - Suivi après l’événement

Le gouvernement canadien offre plus de possibilités de financement pour la recherche scientifique et le développement expérimental que pour toute autre composante de la fabrication. L'accès à ces possibilités peut aider les fabricants, quelle que soit leur taille, à innover et à se développer !

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L'industrie manufacturière est un secteur où les idées prennent forme et où l'innovation est monnaie courante. En tant que leaders dans ce domaine, vous êtes des moteurs constants de la progression et de la croissance, faisant progresser en permanence toutes les industries grâce à vos efforts inlassables.

En reconnaissance du rôle que jouent les entreprises manufacturières canadiennes dans le paysage économique du pays, les gouvernements fédéral et provinciaux offrent un certain nombre de possibilités de financement, sous forme de crédits d'impôt et de subventions. La recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) et les nombreuses subventions financent des opportunités pour stimuler la créativité et l'idéation dans ce domaine. En tirant parti de ces possibilités, les fabricants peuvent soutenir et subventionner de nombreux aspects de leur entreprise, notamment le développement de produits et de procédés, la croissance du marché, le perfectionnement des employés, la croissance et l'expansion de l'entreprise, etc.

L'un des meilleurs moyens d'obtenir un soutien financier pour ces activités est le crédit d'impôt fédéral pour la RS&DE. Ces crédits sont administrés directement par l'Agence du revenu du Canada et sont spécifiquement conçus pour favoriser la croissance économique et compenser les risques liés à la recherche et au développement dans le secteur manufacturier. Les fabricants canadiens peuvent bénéficier de deux formes différentes de crédit d'impôt fédéral pour la RS&DE : le crédit d'impôt "renforcé" et le crédit d'impôt "de base". Le premier prévoit un allègement fiscal remboursable pour un maximum de 35 % des activités de RS&DE pour les sociétés privées sous contrôle canadien qui n'ont pas atteint leurs limites de capital imposable ou de déduction pour les petites entreprises. La seconde offre un allègement fiscal non remboursable pour la RS&DE allant jusqu'à 15 % pour les sociétés étrangères, les sociétés publiques, les entreprises individuelles ou les sociétés de personnes, ou qui ont dépassé leurs plafonds de déduction pour les petites entreprises ou le capital imposable. Les gouvernements provinciaux offrent également un crédit d'impôt unique qui peut être utilisé conjointement avec le soutien fédéral pour les opérations de RS&DE menées dans leurs provinces respectives. En utilisant les avantages fiscaux, les fabricants peuvent soutenir financièrement leurs efforts de développement de produits et de procédés.

Outre le programme de crédit d'impôt pour la RS&DE, il existe de nombreuses subventions fédérales et provinciales destinées à soutenir non seulement les grands acteurs de l'industrie manufacturière, mais aussi les PME. Le Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) du Conseil national de recherches du Canada en est un exemple. Le PARI est une subvention non remboursable destinée aux entreprises de moins de 500 employés. Les subventions du PARI sont offertes par une équipe de conseillers en technologie industrielle répartis dans tout le Canada, et fournissent des ressources spécialement adaptées à l'innovation manufacturière de pointe par le biais d'investissements dans la technologie spécialisée, la main-d'œuvre directe et l'expertise professionnelle. Les agences de développement régional du Canada sont également à la disposition des entreprises de toutes tailles. Elles favorisent l'expansion et la montée en gamme des opérations grâce à des prêts remboursables sans intérêt. Chacune de ces ressources offre des possibilités de croissance à des organisations de tous types dans l'ensemble du pays, garantissant ainsi la diversité et l'évolution constante du secteur manufacturier.

L'innovation est essentielle à la réussite dans l'industrie manufacturière - les clients récompensent les entreprises à la pointe du progrès technologique, et les percées dans le développement de produits conduisent souvent à une amélioration considérable de l'efficacité. Aujourd'hui, grâce au vaste éventail de possibilités de financement offertes par les organisations gouvernementales, le moment n'a jamais été aussi propice pour que les fabricants prennent des risques, innovent et découvrent de nouvelles façons d'atteindre leurs objectifs. Ce faisant, ils acquièrent des avantages concurrentiels significatifs et la capacité de développer leurs activités.

Pour en savoir plus sur les programmes offerts par l'EMC en français, veuillez nous contacter.

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